Il va sans dire que, depuis son apparition, la blockchain a bouleversé de nombreux secteurs d’activité. La profession notariale n’y a évidemment pas échappé, entrant de plain-pied dans l’ère numérique. Cela dit, la blockchain inquiète la profession, dans le sens où il est possible qu’elle se substitue aux services de l’officier ministériel public. Qu’en est-il réellement ? Zoom sur l’impact de la blockchain sur la profession notariale avec Frederic Ducourau.
Zoom sur le métier de notaire
Qu’est-ce que le métier de notaire ? La réponse à cette question s’avère nécessaire afin d’appréhender pleinement l’impact de la blockchain sur la profession. Au même titre que l’huissier de justice par exemple, le notaire est un officier public, dont l’une des principales missions est la rédaction et l’authentification de différents actes. Ces derniers peuvent concerner la sphère privée (contrat de mariage par exemple), ou la sphère professionnelle (bail commercial). Dans les faits, le notaire authentifie les actes, et s’engage sur leur qualité et leurs dates en y apposant son sceau. L’autre mission du notaire est de conseiller les partis concernés sur les aspects juridiques de leurs engagements.
La certification de contenu par la blockchain
Vous l’aurez sans doute compris à ce stade, l’une des missions du notaire est la certification de contenu. Or, cette certification est l’une des promesses majeures des technologies blockchain. En bref, en 2021, qui dit certification dit blockchain. Concrètement, cette nouvelle technologie permet de certifier une information sans tiers de confiance, grâce à un écosystème entièrement décentralisé. Il faut savoir qu’une information sur blockchain est horodatée et immuable.
Notaires et technologies blockchain
Comptant plus de 1 700 notaires et 6 000 collaborateurs, la Chambre des Notaires de Paris a fait preuve d’un intérêt particulier pour les nouvelles technologies, notamment celles susceptibles d’impacter la profession. Dès l’année 2017, elle a lancé une première réflexion prospective sur les technologies de registre décentralisée, et s’est rapprochée de plusieurs experts de la blockchain. Elle souhaite aujourd’hui déployer une blockchain propre à la profession notariale.
Les notaires sont donc appelés à tirer profit de la technologie même qui « menacerait » leur profession. Mais est-ce qu’elle la menace réellement ? Pas vraiment. La blockchain peut être un progrès, mais certainement pas un changement. Dans les faits, rien ne peut remplacer l’être humain quand il s’agit de l’élaboration d’un acte, car les juges, les commissaires de justice ou les notaires sont des personnages publics par lesquels l’Etat a organisé sa décentralisation. En cela, les notaires remplissent le même rôle que la blockchain. Ils vont en outre vérifier que ce qui est écrit est conforme à la réalité, un souci de conformité inconnu de la blockchain.
Les notaires restent donc indispensables à l’élaboration, la conservation et la duplication des actes. La blockchain est, quant à elle, performante en tant que mécanisme sécurisé de conservation et de duplication. Ainsi, le rôle du notaire est plus dans la production et dans l’intelligence que dans la conservation, un rôle qui peut être alloué aux machines.