L’adoption, c’est la rencontre de deux histoires indépendantes qui, en se rejoignant, créent un récit commun. Chaque année, plus de 8000 personnes ont recours à l’adoption pour de nombreuses raisons : médicale, religieuse, choix personnel… et offre à des enfants la possibilité de retrouver une famille et aux adoptants la joie d’avoir un enfant. Toutefois, l’adoption est un sujet complexe, et peut représenter un vrai parcours du combattant. Afin de ne pas se décourager, il est nécessaire de bien comprendre cette procédure, et avant toute chose de savoir quelles personnes ont le droit d’adopter et quels enfants peuvent l’être. Dans ce long périple, un notaire peut être d’un grand secours, et vous accompagnera au fil de ces démarches. Tour de la question en compagnie de Alexandre Moreau-Lespinard.

Qu’est-ce que l’adoption ?

L’objectif premier de l’adoption et d’offrir des parents à un enfant qui en est dépourvu. Il s’agit tout d’abord d’une mesure destinée au bien de l’enfant, avant celui de l’adulte. Il s’agit donc de la rencontre entre une famille désireuse de prendre en charge un enfant et un enfant sans parents vivants ou ayant la possibilité de s’occuper de celui-ci. L’adoption répond donc à deux demandes légitimes de la part de l’adoptant et de l’adopté. L’adoption établit alors un lien de filiation, validé par la décision d’un juge ou d’une administration. En France, on reconnaît deux types d’adoption :

L’adoption plénière : Elle consiste à subsister un nouveau lien de filiation au lien de filiation existant entre l’enfant adopté et sa famille d’origine. En des termes plus simples, l’enfant possède encore une famille, mais celle-ci a renoncé à s’occuper de lui ou n’est plus en mesure de le faire. Dans ce cas, les liens entre l’enfant et sa famille d’origine sont supprimés et remplacés par de nouveaux liens avec l’adoptant. On note une exception dans le cas d’une adoption plénière de l’enfant de son conjoint.

L’adoption simple : Elle crée un nouveau lien de filiation entre l’adoptant et l’adopté, sans pour autant couper les liens déjà existants. Ces liens coexistent donc.

Qui sont les enfants adoptables ?

En France, les enfants adoptables sont découpés en trois catégories, instituées par le Code civil dans son article 347 :

  • Les enfants dont les parents ont consenti à l’adoption : ces enfants sont alors remis au service de L’ASE, l’aide sociale à l’enfance ou bien à un OAA, un organisme autorisé pour l’adoption. Les parents peuvent parfois faire ce choix lorsqu’ils ne se pensent pas capables de s’occuper de l’enfant, mais disposent tout de même d’une période de deux mois pour changer d’avis. : c’est le délai de rétractation. De ce fait, le placement d’un enfant en vue d’une adoption est impossible avant que celui-ci ait atteint l’âge de deux mois.
  • Les pupilles de l’État : Il s’agit d’enfants recueillis par l’aide sociale à l’enfance. Ils disposent alors d’un régime de tutelle spéciale, exercé par le préfet du département, et dépendant donc de l’état. L’ASE les confie souvent à des familles d’accueil, et ils constituent la majorité des enfants adoptables. Ils peuvent être adoptés par leur famille d’accueil lorsque les liens affectifs créés durant la période d’accueil le justifient, ou bien par des candidats à l’adoption.
  • Les enfants déclarés abandonnés par décision de justice : il s’agit ici généralement d’enfants donc les parents se sont désintéressés depuis plus d’un an : ils sont alors retirés de la garde de leurs parents et déclarés abandonnés. Ils deviennent le plus souvent pupilles de l’État ou peuvent être recueillis par un particulier candidats à l’adoption.

En cas d’adoption à l’étranger, tout va dépendre de la loi du pays de l’enfant. Il est toutefois nécessaire que celle-ci ne soit pas contraire à la loi française, et il est donc primordial de se renseigner au maximum en amont. Un notaire comme Alexandre Moreau-Lespinard pourra vous épauler dans cette tâche. Une adoption internationale vous demande également d’obtenir un agrément d’adoption français.

Quelles personnes peuvent adopter un enfant ?

En France, l’adoption est ouverte aux personnes âgées de plus de 28 ans et aux époux mariés depuis plus de deux ans. Il est donc possible d’adopter lorsque l’on est célibataire, mais aussi lorsque l’on est marié. En revanche, dans le cas d’un couple en union libre, en concubinage ou pacsé, il n’est pas possible d’adopter à deux, et une seule personne doit se présenter comme adoptante. Seul le mariage permet aux deux conjoints d’adopter un enfant ensemble. En temps normal, l’adoptant doit également marquer une différence d’âge de minimum 15 ans avec l’enfant qu’il souhaite adopter, sauf dans le cas où il désire adopter l’enfant de son conjoint (cette limite est alors réduite à dix ans). Pour une différence d’âge inférieur, c’est au juge de trancher : il peut alors délivrer une dérogation.

Tout candidat à l’adoption doit également obtenir préalablement un agrément, lui donnant l’autorisation d’adopter un enfant. Celui-ci est délivré par le Président du conseil général après la délibération d’une commission d’agrément. Une évaluation psychologique et sociale est alors effectuée afin d’attester que les conditions d’accueils offertes par le demandeur sur le plan familial, éducatif et psychologique sont bien aptes à l’adoption, et garantissent à l’enfant un cadre idéal. La composition du foyer où il sera accueilli est également prise en compte.

Pour ce qui est de l’adoption internationale, il faut se renseigner sur la législation en vigueur dans le pays d’origine de l’enfant. Certains pays interdisent notamment l’adoption aux familles ayant déjà des enfants.

Avant d’envisager une adoption et une demande d’agrément, il est donc nécessaire de bien se renseigner en amont sur vos possibilités. Cela vous permettra d’arriver mieux préparé et de vous éviter les déceptions et les mauvaises surprises. Toutefois chaque cas est unique, et si cet article vous donne les grandes lignes de ce qui est, ou non, permis, il est conseillé de demander conseil à un notaire comme Alexandre Moreau-Lespinard qui analysera précisément votre situation et vous conseillera en conséquence.